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1. Éditeur du Site
Raison Sociale
Vitalogs SARL
Forme Juridique
Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Registre de Commerce
RC N° 123456 - Casablanca
Identifiant Fiscal
IF N° 12345678
Capital Social
1 000 000 MAD entièrement libéré
ICE
N° 001234567890123
Coordonnées
Siège Social
123 Avenue Mohammed V
20000 Casablanca, Maroc
Téléphone
Représentant Légal
M. Ahmed BENALI
Gérant
2. Hébergement du Site
Hébergeur
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Contact Hébergeur
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com
3. Propriété Intellectuelle
Droits d'Auteur
L'ensemble du contenu du site Vitalogs.ma (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels) est protégé par le droit d'auteur marocain et international. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.
Marques et Logos
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Base de Données
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4. Responsabilité et Limitations
Informations du Site
Vitalogs SARL s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. Les informations sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis.
Disponibilité du Service
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5. Protection des Données Personnelles
Engagement de Protection
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Les modalités de collecte, traitement et protection de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.
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6. Droit Applicable et Juridiction
Droit Applicable
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Juridiction Compétente
En cas de litige relatif à l'utilisation du site ou aux présentes mentions légales, les tribunaux de Casablanca sont seuls compétents, après tentative de résolution amiable.
Résolution Amiable
Avant tout recours judiciaire, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable à leur différend. Une médiation peut être organisée par l'intermédiaire de la Chambre de Commerce de Casablanca.
Langue de Référence
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7. Dispositions Diverses
Modification des Mentions
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Nullité Partielle
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Conditions Générales
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Date d'Effet
Les présentes mentions légales sont en vigueur depuis le 15 janvier 2025 et remplacent toute version antérieure. Elles ont été mises à jour pour la dernière fois le 15 janvier 2025.
Contact pour Questions Légales
Service Juridique
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